Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société AU PÉTRIN DES BRUYÈRES, société par actions simplifiée (SAS), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Créteil sous le numéro 803 860 196.

Siège social : Place Sainte Bernadette, 94370 Sucy-en-Brie, France

Numéro SIRET : 803 860 196 00028 Numéro de TVA intracommunautaire : FR65 803860196

Responsable de la publication : le représentant légal de la société.

⸻

2. Contact

Pour toute question ou information, vous pouvez nous contacter : 📞 Téléphone : +33 6 85 50 40 40

⸻

3. Hébergement

Le site est hébergé par : OVH 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France Site web : www.ovh.com

⸻

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, photographies, logos, graphismes, vidéos) est la propriété exclusive de AU PÉTRIN DES BRUYÈRES, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est strictement interdite.

⸻

5. Données personnelles

Le site ne collecte aucune donnée personnelle. Aucun formulaire, système de suivi ou outil de mesure d’audience n’est utilisé.

⸻

6. Cookies

Ce site n’utilise aucun cookie de suivi ou de mesure d’audience. Seuls des cookies techniques strictement nécessaires au bon fonctionnement du site peuvent être utilisés par l’hébergeur.

⸻

7. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.